Mentions légales
Site édité par
L’EPCC SOMME PATRIMOINE
ci-après dénommée Somme Patrimoine
Directeur de la publication : Ludovic MOIGNET
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
Site réalisé et hébergé par
Faire Savoir !
Parc Horizon de la Haute Borne 2/6 avenue de l'Horizon - Bâtiment 4 - 59650 VILLENEUVE D'ASCQ
contact@faire-savoir.com
http://www.faire-savoir.com
Accès au site
L’accès à l’url www.centre-archeologie.somme.fr est gratuit.
Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales. L'utilisateur du site internet www.centre-archeologie.somme.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL - www.cnil.fr).
Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Contenu du site
Somme Patrimoine s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l'exhaustivité.
Somme Patrimoine décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service. Ce site Internet n'est pas contractuel. Les informations sont données à titre indicatif et il est recommandé de se les faire confirmer.
À ce titre la responsabilité de Somme Patrimoine ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.
Somme Patrimoine ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.
Somme Patrimoine ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de tout utilisateur (ordinateurs, logiciels, équipements réseaux,modems, téléphones...) et tout matériel utilisé pour accéder au site web.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mél au webmestre du site à l'adresse alegrand@somme.fr
Droits d'auteur et droits de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
• gratuité de la diffusion ;
• respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.centre-archeologie.somme.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs. La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.
Propriété
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous les autres éléments composant le site www.centre-archeologie.somme.fr sont de l'utilisation exclusive de l’EPCC SOMME PATRIMOINE.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l'EPCC SOMME PATRIMOINE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle.
Crédits photos
©SOMME PATRIMOINE, ©Conseil Départemental 80, ©Christelle Bazin - CD80, ©Archives de la Somme, ©Bibliothèque Nationale d'Abbeville, ©IGNF, ©Yazid Medmoun
Données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL - www.cnil.fr).
Les informations envoyées sont destinées à Somme Patrimoine qui traitera vos demandes d'informations.
Vous disposez d'un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :
Somme Patrimoine
rue d’Amiens
80310 La Chaussée-Tirancourt
Tél. : 03 22 71 83 83
alegrand@somme.fr
Confidentialité des courriers
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet. Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour Somme Patrimoine de fournir une réponse.
Liens hypertextes
Le sitewww.centre-archeologie.somme.fr propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site www.centre-archeologie.somme.fr
L'équipe de Somme Patrimoine n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
En conséquence, Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.centre-archeologie.somme.fr ne peuvent engager la responsabilité Somme Patrimoine.
Loi applicable
L'usage du site est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.